1. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
2. LÉGISLATION FRANÇAISE
Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires. Illustrations, logos : tous droits réservés, reproduction interdite.
3. RÉALISATEUR DU SITE
Altaïs
SAS au capital de 100 000 euros
GENABUM PARK
Bâtiment B – 27 Bis rue du petit pont
45000 ORLEANS
tel : 02 38 72 50 50
Fax : 02 38 72 50 60
Site : www.altaisweb.fr
Courriel : commercial@altais.fr
4. HÉBERGEUR DU SITE
OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157 59053
ROUBAIX CEDEX 1 ;
Site : https://www.ovhcloud.com/fr/